Guide pour l’élaboration de programmes de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments

Environnement Canada et Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec

Janvier 2015

Ce document doit être cité de la façon suivante :

Environnement Canada et ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec. 2015. Guide pour l’élaboration de programmes de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments. 24 pages + annexes.

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par la ministre de l’Environnement, 2015

ISBN : 978-0-660-22937-9 (en ligne)

No de catalogue : En154-73/2014F-PDF

Équipe de travail

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Lise Boudreau, Service des avis et des expertises, Direction du suivi de l’état de l’environnement
Raynald Chassé1, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, Division de l’écotoxicologie et de l’évaluation du risque
Mélanie Desrosiers, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, Division de l’écotoxicologie et de l’évaluation du risque
Louis Martel, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, Direction des expertises et des études
Élyse Ménard2, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, Division de l’écotoxicologie et de l’évaluation du risque
Pierre Michon, Direction de l’évaluation environnementale et des projets hydriques et industriels

Environnement Canada, Direction des activités de protection de l’environnement – Région du Québec

Caroll Bélanger3*, Unité Soutien expert et sites contaminés
Mario Cormier, Unité Soutien expert et sites contaminés
Vicki Da Silva-Casimiro, Section Évaluations environnementales et immersion en mer
Serge Lepage3, Unité Soutien expert et sites contaminés
François Marchand, Section Évaluations environnementales et immersion en mer
Donald St-Laurent, Unité Soutien expert et sites contaminés
Suzie Thibodeau, Section Évaluations environnementales et immersion en mer

Collaborateurs

Pêches et Océans Canada

Simon Blais4, Gestion de l’habitat du poisson
Claude Brassard5, Protection de l’habitat du poisson, hydroélectricité, navigation et milieu marin
Pierre Rouleau3, Garde côtière canadienne

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Marc Desrosiers, Services environnementaux
Yves Lavergne3, Évaluations environnementales et travaux marins, Service de l’environnement

Agence canadienne d’évaluation environnementale

Anne-Marie Gaudet, Gestionnaire de projet, Bureau régional du Québec

Révision linguistique, traduction et édition

Version française : Louise Côté, Direction générale des communications, Section des communications stratégiques, Environnement Canada, et services intermédiaires de traduction et de révision, Secrétariat ministériel, Environnement Canada

Version anglaise : Services intermédiaires de traduction et de révision, Secrétariat ministériel, Environnement Canada


1 Maintenant au ministère de la Sécurité publique
2 Maintenant à la ville de Magog
3 Maintenant à la retraite
4 Maintenant à Environnement Canada, Direction des activités de protection de l’environnement
5 Maintenant à Pêches et Océans Canada, Direction des sciences démersales et benthiques

Avant-propos

Les spécialistes du dragage trouveront dans le présent guide une démarche visant à faciliter la conception de programmes de surveillance et de suivi environnemental (PSSE) pour les projets de dragage et de gestion des sédiments, ainsi que des instructions pratiques pour élaborer et mettre en œuvre de tels programmes. Il prend fortement appui sur le rapport de Michaud (2000), un outil de référence plus détaillé. Tant les gestionnaires de projets de dragage que les praticiens en évaluation environnementale de ce type de projets y trouveront une foule d’informations qui, nous le souhaitons, faciliteront leur travail.

Les travaux qui ont mené à l’élaboration du Guide pour l’élaboration de programmes de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments découlent de la volonté du Comité de concertation Navigation (CCN) du Plan d’action Saint-Laurent de mettre en œuvre une Stratégie de navigation durable, ce qui inclut la gestion intégrée du dragage et des sédiments. Cette gestion intégrée vise l’optimisation et la standardisation des processus et des outils nécessaires à l’évaluation, l’approbation, la réalisation, la surveillance et le suivi des activités de dragage et de gestion des sédiments dragués dans le Saint-Laurent. Suite aux efforts du Groupe de travail sur la gestion intégrée du dragage et des sédiments (GTGIDS), au début des années 2000, dix-sept recommandations ont été libellées afin d’élaborer une véritable approche de gestion intégrée du dragage dans le Saint-Laurent (GTGIDS, 2004). Depuis 2004, plusieurs comités de travail multipartites (ministères fédéraux et provinciaux, industrie, ONGE) s’efforcent d’élaborer les différents outils visés par les recommandations du GTGIDS, ce qui inclut l’élaboration d’orientations en matière de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments.

Table des matières

  • 1. Introduction
    • 1.1. Contexte d’un PSSE dans un processus d’évaluation environnementale
    • 1.2. Approche proposée
  • 2. Élaboration (PHASE I)
    • 2.1. Objectifs du PSSE (activité 1)
      • 2.1.1. Description de la problématique
      • 2.1.2. Formulation des objectifs du PSSE
    • 2.2. Développement des hypothèses d’impacts vérifiables (activité 2)
      • 2.2.1. Identification des composantes du système étudié
      • 2.2.2. Élaboration du modèle conceptuel
      • 2.2.3. Formulation des hypothèses d’impacts vérifiables
    • 2.3. Élaboration du plan de caractérisation physique, chimique et biologique (activité 3)
      • 2.3.1. Sélection des paramètres d’évaluation pour la surveillance et le suivi
      • 2.3.2. Sélection des paramètres de mesure physiques, chimiques et biologiques
      • 2.3.3. Détermination des seuils d’action
      • 2.3.4. Détermination du programme d’assurance et de contrôle de la qualité
      • 2.3.5. Sélection des méthodes d’interprétation des données
      • 2.3.6. Élaboration du plan de caractérisation
    • 2.4. Élaboration du plan de contingence (activité 4)
      • 2.4.1. Plan d’urgence
  • 3. Mise en œuvre (phase II)
    • 3.1. Identification des mécanismes de communication des résultats et du système de prise de décision (activité 5)
    • 3.2. Rédaction du devis du programme de surveillance et de suivi (activité 6)
    • 3.3. Appel d’offre et choix du consultant pour la réalisation du programme (activité 7)
    • 3.4. Programmes de sensibilisation et formation des employés (activité 8)
    • 3.5. Réalisation des activités de surveillance et de suivi (activité 9)
    • 3.6. Déclenchement du plan de contingence (activité 10)
  • 4. Communication (phase III)
  • 5. Révision (phase IV)
  • 6. Conclusion
  • Bibliographie

Liste des figures

  • Figure 1 Contexte d’application d’un PSSE (modifié d’OFEFP et GREISOT, 1999)
  • Figure 2 La surveillance et le suivi environnemental au cœur d’un projet (adaptée de l’AQÉI, 1999)
  • Figure 3 Séquence des activités pour la conception et la mise en œuvre d’un PSSE
  • Figure 4 Exemple d’un modèle conceptuel qui montre les liens entre les agents stresseurs et les récepteurs biologiques