Maintien et promotion d’une navigation durable

Ce projet a pour objectif de poursuivre et d’accroître la participation du  Comité de concertation sur la navigation (CCN) aux tribunes traitant de questions de navigation durable. Plus précisément, le CCN participera aux discussions de concertation sur les possibilités d’harmonisation des règlements, des politiques, des programmes et des pratiques de navigations durables. De plus, les changements climatiques et leurs conséquences sur la navigation durable seront ajoutés aux enjeux traités dans la Stratégie de navigation durable.

La mission du  Comité de concertation sur la navigation (CCN) est d’offrir un lieu de concertation permanent permettant aux acteurs de travailler ensemble à la mise en place d’une gestion durable des activités de navigation sur le Saint-Laurent, qu’il s’agisse de navigation commerciale (transport maritime, croisières-excursions, croisières internationales) ou de navigation récréative (nautisme). Les participants aux activités du CCN comprennent, entre autres, des intervenants provenant de ministères des gouvernements du Canada et du Québec, d’organisations environnementales, de représentants de l’industrie maritime et du secteur du nautisme. En concertation, les membres du CCN ont établi une Stratégie de navigation durable (SND) et rédigé un document de référence traçant les paramètres d’une gestion de la navigation commerciale et récréative et des opérations de navires à quai qui intègrent les objectifs de durabilité économique, environnementale et sociale. La navigation durable vise une protection adéquate des écosystèmes, de la qualité de vie, de la santé et de la sécurité humaine, tout en permettant le développement de la navigation.
Ce projet a pour objectif de poursuivre et d’accroître l’efficacité et la qualité de concertation entre les intervenants touchés par les questions de navigation durable sur le Saint-Laurent.

Une meilleure gestion des conséquences et des risques cumulatifs liés aux activités maritimes sur le Saint-Laurent et le Saguenay nécessite de plus grandes connaissances de ces enjeux et de meilleures pratiques à adopter pour prévenir ou atténuer leurs répercussions. Le projet vise le développement et l’application d’un cadre commun d’évaluation des effets cumulatifs des activités maritimes sur le Saint-Laurent. La collaboration entre les ministères, les organismes, les communautés autochtones et les autres parties prenantes est essentielle à la réussite des objectifs du projet. La mise en commun de données détenues par chaque organisation, le partage d’expertise, la co-construction de la méthodologie et son application au cas du Saint-Laurent et le partage des résultats obtenus seront encouragés dans le projet.

Le projet permettra aussi d’acquérir de nouvelles connaissances sur les effets cumulatifs potentiels des activités maritimes sur le Saint-Laurent et le Saguenay, favorisant ainsi une cohérence dans les stratégies d’atténuation de leurs effets. Il rendra possibles l’enrichissement et la bonification de la Stratégie de navigation durable issue du Comité de concertation sur la navigation.

L’érosion est un phénomène qui affecte tous les cours d’eau. Les causes de l’érosion sont nombreuses. Le batillage est le battement des vagues contre les rives d’un cours d’eau produit par le remous des navires et des embarcations de plaisance qui peut provoquer une érosion des berges. L’amplitude du batillage varie selon la dimension du bateau, la forme de sa coque, son enfoncement dans l’eau, sa vitesse et les caractéristiques du chenal dans lequel il circule.

Dans le but d’atténuer l’effet relatif du batillage des navires commerciaux sur l’érosion, une mesure volontaire de réduction des vitesses a été instaurée en 2000. Sur une longueur de près de 25 km, dans le secteur Sorel-Varennes, cette mesure incite fortement les pilotes des navires à ne pas dépasser une vitesse de 10 nœuds (18,5 km/h) en remontant le fleuve, et de 14 nœuds (25,9 km/h) en descendant. Cela correspond à une vitesse de 12 nœuds (22,2 km/h) par rapport à la masse d’eau en mouvement. La vitesse a été établie en considérant certains aspects sécuritaires, dont la manœuvrabilité des navires. Ce projet consiste à poursuivre la surveillance des vitesses des navires dans les secteurs où cette mesure est en vigueur.

Comment appliquer les principes du développement durable aux activités de navigation sur le fleuve Saint-Laurent? Le Comité de concertation Navigation (CCN)  propose des pistes à suivre pour avancer dans cette réflexion, entre autres dans le cadre de la Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent, qui traduit une volonté commune de s’attaquer à des problématiques existantes ou en émergence.

Les défis de concertation touchant la navigation sur le Saint-Laurent et son développement durable sont nombreux. En effet, les activités de navigation, tant commerciales que récréatives, ne doivent pas nuire à l’intégrité des écosystèmes. Dans ce contexte, la mise sur pied de structures favorisant la concertation des intervenants, tel le CCN, et la publication d’outils de sensibilisation à l’intention des usagers sont des avenues à privilégier.
 

Par une participation active aux tribunes de concertation, ce comité peut transmettre une vision du Saint-Laurent comme voie de navigation à préserver, en proposant des balises au déroulement des activités de navigation durable. L’appropriation de cette vision par les décideurs et les intervenants favorisera sa mise en œuvre concrète. Par ce projet, le CCN vise à poursuivre ses échanges assidus avec la communauté et à présenter son travail à un plus large public, notamment lors de colloques.

Le Comité de concertation Navigation (CCN) a été mis sur pied en 1998. Il est coprésidé par des représentants de Transports Canada et du ministère des Transports du Québec. Le CCN rassemble une vingtaine d’organisations issues de l’industrie maritime, de la navigation de plaisance, de groupes socio-environnementaux et des gouvernements fédéral et provincial. Leur objectif commun est d’harmoniser les pratiques de navigation commerciale et récréative avec la protection des écosystèmes selon les principes de développement durable.

Par conséquent, on attend du CCN qu’il continue de concilier les intérêts variés et parfois divergents des groupes représentés, notamment pour poursuivre la mise en œuvre de la Stratégie de navigation durable pour le Saint Laurent.

Les membres du CCN se sont réunis à 18 reprises entre 2011 et 2016 et à 14 reprises lors des cinq années suivantes soit de 2016 à 2021. Plus de 50 présentations ont été organisées durant ces rencontres pour mieux comprendre certains enjeux ou projets touchant le plan d’action du CCN et en discuter. Beaucoup d’énergie et d’effort ont été déployés par ce comité pour élaborer la mise à jour de la Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent. Ce comité de concertation a également maintenu des liens forts avec deux autres comités : le Comité sur la gestion intégrée du dragage et des sédiments (CGIDS) et le Groupe de travail sur le transport maritime et la protection des mammifères marins dans l’estuaire du Saint-Laurent (G2T3M). De plus, le CCN a mis sur pied deux sous-comités de travail (transport d’hydrocarbures et navigation de plaisance) et poursuivi sa coopération avec le PASL en réalisant deux projets : le suivi des données de vitesse des navires dans certaines zones du fleuve  et l’élaboration du guide La navigation sur le Saint-Laurent : un écho du passé, une voie d’avenir.

Lors d’une autre phase du PASL, dans un projet réalisé en collaboration avec l’Université du Québec à Trois-Rivières et la Fondation de la faune du Québec, nos scientifiques ont découvert que 27 espèces de poissons habitaient le chenal de navigation, un habitat qu’on a longtemps cru hostile aux poissons. Il apparait désormais nécessaire de tenir compte de cette nouvelle connaissance sur la faune du Saint-Laurent dans les projets de développement de la voie maritime. En effet, parmi les espèces qui vivent dans le chenal, on trouve l’esturgeon jaune, le doré noir, le doré jaune et la barbue de rivière, des poissons d’importance pour les pêches sportive et commerciale.

Dans le cadre de ce projet, nos scientifiques continuent à étudier ces poissons afin d’en apprendre davantage sur leur comportement. Pour ce faire, ils utilisent un réseau télémétrique de détection des mouvements des poissons du Saint-Laurent.

L’érosion est un phénomène qui affecte tous les cours d’eau, et ces causes proviennent de diverses sources. L’une d’elles peut être le batillage, c’est-à-dire le battement des vagues contre les rives d’un cours d’eau produit par le remous des navires et des embarcations de plaisance.

Dans le tronçon Montréal Sorel du fleuve Saint Laurent, une mesure volontaire de réduction de la vitesse des navires commerciaux a été instaurée à l’automne 2000 par l’industrie maritime. Sur une longueur de près de 25 kilomètres, plus précisément dans le secteur Sorel Varennes, cette mesure incite fortement les pilotes des navires à ne pas dépasser une vitesse de 10 nœuds. Depuis son entrée en vigueur, on observe que l’industrie maritime respecte dans une très forte proportion cette mesure volontaire.

Dans le cadre de ce projet, la vitesse des différents navires dans ces zones sensibles est comptabilisée à chaque mois afin de s’assurer du suivi de cette mesure volontaire.

Ce projet vise à faire en sorte que les participants et collaborateurs du Plan d’action Saint-Laurent puissent créer des tribunes de concertation portant sur la possibilité d’harmoniser la réglementation, les politiques, les programmes et les pratiques se rapportant à la navigation et y participer activement.

Consultez la fiche d'information pour ce projet.

Ce projet vise à poursuivre la concertation avec des organisations de l’industrie du transport maritime, de la plaisance et de la société civile dans les domaines de la navigation et du dragage.

Consultez la fiche d'information pour ce projet.

Ce projet vise à élaborer un document d’information destiné au grand public et portant sur les aspects socioéconomique et environnemental liés au transport maritime.

Consultez la fiche d'information pour ce projet.

Le Registre de planification des activités de dragage vise à faciliter les échanges d’information entre les promoteurs des activités de dragage, les consultants, les autorités gouvernementales, les organismes non gouvernementaux du domaine environnemental et le grand public. Le Registre bénéficiera d’ajouts tels qu’un diagramme décisionnel interactif, des guides de bonnes pratiques ainsi que des documents de référence en format téléchargeable. Cette bonification du Registre actuel vise la création d’un guichet où les utilisateurs seront à même de trouver toute l’information pertinente à la gestion intégrée du dragage.

Consultez la fiche d'information pour ce projet. Consutez également le guide L'évaluation du risque écotoxicologique du rejet en eau libre des sédiments, en soutien à la gestion des projets de dragage en eau douce.

La biodiversité du chenal de navigation s’est enrichie au fil des diverses opérations de dragage qui y ont été réalisées. Il importe donc de mieux connaître la relation entre ce chenal et les espèces qui s’y trouvent. Ce projet consiste à poursuivre les études amorcées dans le cadre du Plan Saint-Laurent 2005-2010 afin de modéliser les variables physiques de l’habitat des poissons dans le chenal de navigation du Saint-Laurent et de concevoir un modèle de transport de larves.

Consultez la fiche d'information pour ce projet. 

L’érosion des berges est un phénomène complexe engendré par de nombreux facteurs, dont certains sont naturels : le passage des glaces, les courants, les crues associées aux orages, à la fonte des neiges et aux embâcles, de même que les marées. Le battement des vagues produites par le remous des navires (le batillage), quant à lui, compte parmi les causes d’origine humaine. Afin de diminuer l’impact du batillage sur l’érosion des berges, une mesure volontaire de réduction des vitesses a été instaurée en 2000. Ce projet consiste à poursuivre la surveillance des vitesses des navires dans les secteurs où cette mesure est en vigueur.

Consultez la fiche d'information pour ce projet.